Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE BONNEMARE
Numéro de dépôt :
1563116
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque MARQUIS DE BONNEMARE
Déposée le 1 décembre 1989 par monsieur ANDRE GILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE BONNEMARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE BONNEMARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE GILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 février 1993 - Transmission de propriété n°154543 - Publication au BOPI 1993-02-02